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Marques déposées par CHASTAN Dany
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"CLOS SAINT-FREDERIC"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CLOS SAINT-FREDERIC"
CHASTAN Dany, "Le Joncuas", 84190 GIGONDAS.

Numéro de dépôt :
1376497
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
30/01/1996

Présentation de la marque "CLOS SAINT-FREDERIC"

Déposée le 30 janvier 1986 par CHASTAN Dany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « "CLOS SAINT-FREDERIC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHASTAN Dany, "Le Joncuas", 84190 GIGONDAS. - France.

La marque "CLOS SAINT-FREDERIC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CLOS SAINT-FREDERIC" est expirée depuis le 30 janvier 1996.

CHASTAN Dany a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT-FREDERIC , DOMAINE D'AUBUSSON , DOMAINE D'AUBUSSON , DOMAINE MONTBAYON , DOMAINE MONTBAYON , DOMAINE MONTBAYON


CHASTAN Dany, "Le Joncuas", 84190 GIGONDAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

VINS AOC provenant de l'exploitation exactement dénomée "CLOS SAINT-FREDERIC.